01
Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.lesateliersdecha.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Nom commercial : Les Ateliers de Cha
Site internet : https://www.lesateliersdecha.fr
Entreprise : EI Charlotte Feijo
SIREN : 522 633 387
Siège social : 10 rue Jean Colas – 10440 Torvilliers
Contact : contact@lesateliersdecha.fr
Numéro de déclaration d'activité (NDA) : 44100134110
Directrice de la publication : Charlotte Feijo
Responsable du traitement des données personnelles : Charlotte Feijo
Hébergeur : o2switch
Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Crédits photos :
- Charlotte Feijo
- Unsplash
- Shutterstock
- iStockphoto
Identité visuelle et contenus : Les Ateliers de Cha / Charlotte Feijo
02
Propriété intellectuelle
Charlotte Feijo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment :
- Textes
- Images et photographies
- Graphismes et logos
- Vidéos
- Documents téléchargeables et ressources gratuites
- Architecture du site et identité visuelle
- Contenus de formation
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Charlotte Feijo. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
03
Limitations de responsabilité
Charlotte Feijo s'efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, Charlotte Feijo ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes, erreurs ou éventuelles carences dans la mise à jour des contenus.
L'utilisateur reste seul responsable de l'utilisation des informations et contenus présents sur le site. Charlotte Feijo ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
04
Données personnelles
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition, de limitation et de portabilité des données le concernant.
Les données collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre des demandes de contact, téléchargements de ressources, inscriptions à la newsletter et suivi des échanges professionnels. Les données ne sont ni revendues ni transmises à des tiers non autorisés.
Pour toute demande : contact@lesateliersdecha.fr
Pour plus d'informations, consultez la Politique de Confidentialité.
05
Newsletter
L'inscription à la newsletter repose sur le consentement explicite de l'utilisateur. Chaque email envoyé contient un lien de désinscription accessible à tout moment. Les données liées à la newsletter sont gérées via une plateforme d'emailing conforme au RGPD. Un système de double opt-in est utilisé afin de confirmer l'inscription des utilisateurs.
06
Cookies
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l'installation de cookies sur le terminal de l'utilisateur. Les cookies utilisés peuvent servir à mesurer l'audience, améliorer l'expérience utilisateur, assurer certaines fonctionnalités techniques ou réaliser des statistiques de fréquentation.
Aucun cookie non essentiel ne sera déposé sans le consentement préalable de l'utilisateur. Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 12 mois.
Pour plus d'informations, consultez la Politique de Confidentialité & Cookies.
07
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes. Charlotte Feijo ne pourra être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers. La création de liens vers le site est autorisée sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image ou à la réputation des Ateliers de Cha.
08
Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Troyes.